ATTENTION :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.
La consultation du site www.ecurie-ludmann.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent ci-après le site Internet de l'Ecurie LUDMANN, située à Schiltigheim.
1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l'hébergeur du site www.ecurie-ludmann.fr.
1.1 Directeur de publication : Bernard LUDMANN
ECURIE LUDMANN
Bernard Ludmann
16 rue du Château d'Angleterre
F-67300 SCHILTIGHEIM
tél. 06 86 37 09 46
RCS Strasbourg 415 207 760
1.2 Hébergeur du site :
Jean-Michel BAPT - AG2I
16 rue du Château d'Angleterre 67300 Schiltigheim
RCS Strasbourg 488 557 638
2. Conditions d'utilisation
2.1 Marques déposées :
2.1.1 Le nom « Ecurie LUDMANN » est réservé à l'usage exclusif de l'entreprise Bernard Ludmann.
2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque.
2.2 Propriété intellectuelle :
2.2.1 Le site web a été réalisé par Jean-Michel BAPT - AG2I (16 rue du Château d'Angleterre - 67300 Schiltigheim).
2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de Jean-Michel BAPT - AG2I et de l'entreprise Bernard Ludmann.
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l'entreprise Bernard Ludmann. ()
2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.ecurie-ludmann.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).
2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.ecurie-ludmann.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).
2.2.4.3 Un accord préalable de l'entreprise Bernard Ludmann est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.ecurie-ludmann.fr (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site ().
2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.
2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
3. Données personnelles
3.1 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse suivante .
3.2 Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du webmestre du site ().
3.3 Exercice Droit d'opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par l'entreprise Bernard Ludmann, faites-le nous savoir à en indiquant bien les données concernées.
4. Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
5. Mise à jour des mentions légales
L'entreprise Bernard Ludmann se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L'entreprise Bernard Ludmann invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
